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Marques déposées par Baron de MontfortTODO
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CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée
S.C.E.A. Baron de Montfort, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1291373
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/07/2023

Présentation de la marque CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 6 juillet 1983 par Baron de MontfortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Baron de MontfortTODO domicilié(e) Château du Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DU ROCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 714 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Baron de Montfort domicilié(e) Château du Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DU ROCHER - France.

La marque CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU MIGNON Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 6 juillet 2023.

Baron de Montfort a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA GRANGE-MONBADON Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon , CHATEAU GARBILLOT , BARON de MONTFORT


S.C.E.A. Baron de Montfort, S.C.E.A. - Château du Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DU ROCHER - France - SIREN 330714858


S.C.E.A. Baron de Montfort - Château du Rocher - 33330 - SAINT ETIENNE DU ROCHER - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237932 - Publication au BOPI 2003-02-20

Renouvellement sans limitation n°2017212 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521689 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château du Mignon".